|
Introduction Les conditions générales de vente détaillées ci-dessous,
régissent les relations contractuelles entre tout utilisateur du site ci-présent
et les clients en ligne. Ces conditions générales de vente sont les seules
applicables et remplacent toutes autres conditions, sauf dérogation préalable,
expresse et écrite. Notre société peut être ponctuellement amené à modifier
certaines des dispositions de nos conditions générales, aussi il est nécessaire
que celles-ci soient relues avant chaque visite du site. Ces modifications sont
opposables à compter de leurs mises en ligne et ne peuvent s'appliquer aux
contrats conclus antérieurement Chaque achat sur notre site est régi par les
conditions générales applicables à la date de la commande. Nous considérons
qu'en validant votre commande, vous acceptez sans réserve nos conditions
générales de vente après les avoir lues. En accédant à notre site, vous vous
engagez à respecter les Conditions Générales ainsi que les Conditions
d'utilisation y figurant.
ARTICLE 1 - PRIX 1.1 - Les prix de nos produits sont
indiqués en euro toutes taxes comprises (TVA + autres taxes) hors participation
aux frais de livraison.
1.2 - En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, les
éventuels frais de douane ou taxes locales seront à la charge du
destinataire.
1.3 - Toutes les commandes quel que soit leur origine sont payables en Euros
ou en Dollars.
1.4 – Notre société se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment
mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de
l'enregistrement des commandes, sous réserve de disponibilité.
1.5 - Les produits demeurent la propriété de notre société jusqu'au complet
paiement du prix.
ARTICLE 2 - COMMANDE Sur Internet via notre site Les
informations contractuelles sont présentées en langues française et anglaise et
feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles au
plus tard au moment de la livraison. Notre société se réserve le droit d'annuler
ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige
relatif au paiement d'une commande antérieure.
ARTICLE 3 - VALIDATION Vous déclarez avoir pris
connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente avant la
passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc
acceptation de ces Conditions Générales de Vente.
Sauf preuve contraire, les données enregistrées par notre société constituent
la preuve de l'ensemble des transactions passées par notre société et nos
clients
Pour les paiements par chèque et les virements, la commande restera valide
pendant 8 jours. Après la date de validation de la commande, si le chèque ou le
virement ne nous est pas parvenu dans les 8 jours, la commande sera annulée.
ARTICLE 4 - DISPONIBILITÉ Nos offres de produits et prix
sont valables tant qu'ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks
disponibles. Pour les produits non stockés dans notre entrepôt, nos offres
sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs. Dans
l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de votre commande
nous vous en informerons par mail dans les meilleurs délais. Votre commande sera
automatiquement annulée et vous serez remboursé sous 15 jours si votre compte
bancaire a été débité.
Pour le paiement par chèque, en cas d'indisponibilité de tout ou partie de la
commande, le remboursement s'effectuera au choix de notre société par crédit sur
le compte bancaire du client ou par chèque au plus tard dans les trente jours à
compter du paiement des sommes versées par le client.
ARTICLE 5 - LIVRAISON Les produits sont livrés à
l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande.
Les délais indiqués sont des délais moyens habituels et correspondent aux délais
de traitement et de livraison. Délai moyen compris entre 5 et 8 jours
ouvrables. En cas d'articles livrables à des dates différentes compte tenu de
leur disponibilité, le délai de livraison est basé sur le délai le plus long.
Notre société se réserve toutefois la possibilité de fractionner les livraisons.
La participation aux frais de traitement et d'expédition ne sera facturée que
pour un seul envoi. Notre société ne pourra être tenu responsable des
conséquences dues à un retard d'acheminement. Toute commande non expédiée dans
les 30 jours suivant la commande est annulée sauf stipulation contraire et
annoncée dans l'offre de vente. En cas de retard, un mail vous sera
adressé.
En cas de paiement par carte bancaire, le délai est d'environ 6 jours
ouvrables, le délai indiqués est un délai moyen et correspond au délai de
traitement et à la livraison pour les produits à destination de la France
métropolitaine et Monaco.
En cas de paiement par chèque, la commande sera traitée à réception du
chèque. En conséquence, les délais applicables dans ce cas sont ceux au jour de
réception du chèque et peuvent donc être modifiés par rapport à ceux mentionnés
au jour de la passation de la commande.
ARTICLE 6 - PAIEMENT Le règlement de vos achats
s'effectue : - soit par chèque bancaire sous 8 jours, pour toute commande
supérieure ou égale 500 euros TTC - soit par virement sous 8 jours - soit
par paiement sur le site PAYPAL
En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une
banque domiciliée en France métropolitaine ou à Monaco, en euros. Le chèque
ou le virement doivent parvenir à notre société sous 8 jours, dans le cas
contraire, la disponibilité indiquée au moment de la commande ne sera plus
garantie, notre société avisera le client du nouveau délai de livraison si
besoin. Si le chèque ou le virement ne parviennent pas à notre société sous 8
jours, la commande sera annulée automatiquement. La mise à l'encaissement du
chèque est réalisée au départ du colis. Le chèque sera à envoyer à notre
société dont l’adresse figure sur notre site.
ARTICLE 7 : SÉCURISATION
Notre site fait l'objet d'un système de sécurisation :
PAYPAL et nous avons aussi renforcé l'ensemble des procédés de
brouillage et de cryptage pour protéger le plus efficacement possible toutes les
données sensibles liées aux moyens de paiement.
ARTICLE 8 - SATISFAIT OU REMBOURSE Vous disposez d'un
délai de 7 jours à compter de la réception pour retourner le produit qui ne vous
conviendrait pas.
En aucun cas, le produit ne peut être retourné sans l'attribution d'un numéro
de retour, ce N° est attribué en remplissant le formulaire de retour disponible
sur le site.
Les retours sont à effectuer à l’adresse de notre société, dans leur
emballage d'origine, complet (accessoires, notice...) en bon état, et accompagné
du bon de garantie reçue en même temps que votre colis. Le N° de retour doit
obligatoirement être indiqué sur le colis, si le N° de retour n'est pas visible
sur le colis, notre société se réserve le droit de ne pas réceptionner le colis.
Nous vous conseillons de nous retourner la marchandise en recommandé ou en suivi
poste et de souscrire éventuellement à une assurance auprès du transporteur de
la valeur marchande des produits. Ceci étant nécessaire en cas de spoliation ou
de perte de cette marchandise par leurs services.
Dans tous les cas le retour s'effectue aux frais et risques du client.
Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le Client
ne sont pas repris.
Les frais d'envoi et de retour seront alors à votre charge. Seul le prix du
ou des produits achetés sera remboursé.
ARTICLE 9 - REMBOURSEMENT Les remboursements des
produits dans l'hypothèse visée à l'article 8 seront effectués dans un délai
inférieur ou égal à 20 jours après la réception des produits par nos soins. Le
remboursement s'effectuera au choix de notre société par crédit sur votre compte
bancaire ou par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande
et à l'adresse de facturation. Aucun envoi en contre-remboursement ne sera
accepté, quel qu'en soit le motif.
ARTICLE 10 - DÉLAIS Le système Colissimo Suivi de la
POSTE permet une livraison dans un délai moyen de quarante-huit heures au départ
du dépôt de notre société. Ce délai est communiqué à titre indicatif.
Tout dépassement éventuel ne pourra donner lieu à dommages-intérêts, retenue
ou annulation de la commande par l'Acheteur.
En cas de retard de livraison par rapport à la date initialement fixée,
l'Acheteur devra le signaler par écrit (courrier ou mail) à notre société pour
nous permettre de procéder à une enquête auprès de la POSTE.
Une enquête auprès de la POSTE peut durer jusqu'à 21 jours ouvrés. Si pendant
ce délai, le produit est retrouvé, il sera immédiatement ré-acheminé au domicile
de l'Acheteur ou du destinataire désigné dans le bon de commande.
En revanche, si le produit commandé n'est pas retrouvé à l'issue de ce délai
de 21 jours d'enquête, et que la POSTE confirme la perte officielle du colis,
notre société procédera à ses frais à une nouvelle expédition des produits
commandés par l'acheteur ou au remboursement de la commande.
ARTICLE 11 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE Tous les
textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur notre
site sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété
intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux
dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation pour un
usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du
code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de
notre site est strictement interdite.
ARTICLE 12 - RESPONSABILITÉ Les produits proposés
sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de notre
société ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays
où les produits est livré. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités
locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services
que vous envisagez de commander. Les photos sont communiquées à titre
illustratif. Nous vous invitons à vous reporter au descriptif de chaque produit
pour en connaître les caractéristiques précises, et en cas de doute ou si vous
souhaitez des renseignements complémentaires n'hésitez pas à nous contacter.
En cas d'erreur manifeste entre les caractéristiques du produit et sa
représentation et/ou les conditions de la vente, notre société ne saurait voir
sa responsabilité engagée. En cas de liens hypertextes pointant vers d'autres
sites à partir de notre société, celle-ci ne sera pas responsable du contenu des
informations fournies sur ces sites après activation de ces liens. En cas
d'achats à titre professionnel, notre société n'encourra aucune
responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte
d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais.
ARTICLE 13 - DROIT APPLICABLE - LITIGES Le présent
contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la
langue française. En cas de litige les tribunaux Français seront seuls
compétents.
ARTICLE 14 - INFORMATIONS NOMINATIVES
« Les informations en rapport avec votre commande font l'objet d'un
traitement automatisé de données dont le responsable est (voir système bancaire
choisi). Ce traitement automatisé de données a pour finalité de définir un
niveau d'analyse d'une transaction et de lutter contre la fraude à la carte
bancaire.
La survenance d'un impayé au motif d'une utilisation frauduleuse d'une carte
bancaire entraînera l'inscription des coordonnées en rapport avec votre commande
associée à cet impayé au sein d'un fichier incident de paiement mis en oeuvre
par (voir système bancaire choisi). Une déclaration irrégulière ou une anomalie
pourra également faire l'objet d'un traitement spécifique.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous
disposez, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition à
l'ensemble de vos données personnelles en écrivant, par courrier et en
justifiant de votre identité, à notre société.
Notre société s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que
vous lui communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront
utilisées que pour le traitement de votre commande et que pour renforcer et
personnaliser la communication et l'offre culturelle et produit réservées aux
clients de notre société, notamment par les lettres d'informations de auxquelles
vous vous serez abonnés ainsi que dans le cadre de la personnalisation du site
en fonction de vos centres d'intérêts.
ARTICLE 16 – OFFRES SPÉCIALES
Les produits en Offres Spéciales ne sont ni repris, ni échangés.
ARTICLE 17 - DÉTAXE
Une détaxe est possible pour nos clients résidants à l'étranger (hors CE).
Pour cela, il faut, une fois le colis reçu, nous envoyer une photocopie de la
facture, un justificatif de domicile à l'étranger.
Une fois le bordereau avisé par les douanes, l'utilisateur doit nous le
renvoyer accompagné d'un relevé d'identité bancaire (RIB) et notre société
procédera au remboursement de la taxe par chèque.
Pour le remboursement de la TVA, un abattement de 3% sera appliqué pour "
frais de traitement ".
|